Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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644 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

644 questions

Question n° 02732 posée par M. René Régnault

CDI: crédits

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence
Question n° 01594 posée par M. Louis Souvet

Documentalistes-bibliothécaires des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01678 posée par M. Roger Poudonson

Crédits des centres de documentation et d'information

La question est caduque

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03975 posée par M. Paul Girod

Suppression du centre des impôts de Guise (Aisne)

Réponse du ministère : Budget

25/12/1986
Pertinence
Question n° 07143 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration du système éducatif

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence
Question n° 03330 posée par M. Claude Huriet

Situation de certains PEGC

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04940 posée par M. Claude Huriet

Situation de certains PEGC

Réponse du ministère : Éducation

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06021 posée par M. Edouard Le Jeune

Application de la loi relative au revenu minimum d'insertion

Réponse du ministère : Solidarité

10/08/1989
Pertinence
Question n° 10748 posée par M. André Fosset

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Premier ministre

05/07/1990
Pertinence
Question n° 03893 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Missions des personnels des centres de documentation et d'information

Réponse du ministère : Éducation

02/12/1993
Pertinence