Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 04627 posée par M. Henri Collette

Développement du rôle européen de Strasbourg

Réponse du ministère : Équipement

11/05/1989
Pertinence
Question n° 11413 posée par M. Henri Collette

Mesures en faveur des producteurs de lapins du Nord - Pas-de-Calais

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11414 posée par M. Henri Collette

Accord CEE - USA sur le maïs

Réponse du ministère : Agriculture

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11428 posée par M. Henri Collette

Enseignement de l'architecture

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11656 posée par M. Henri Collette

Respect des règles relatives à l'usage du français à la Commission de la communauté européenne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11659 posée par M. Henri Collette

Etat de l'harmonisation de la concurrence entre transporteurs des différents Etats membres de la CEE

Réponse du ministère : Transports

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11927 posée par M. Henri Collette

Forêts et réglementations communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12213 posée par M. Henri Collette

Octroi d'aides aux agriculteurs préservant la nature

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12219 posée par M. Henri Collette

Heure légale

Réponse du ministère : Industrie

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12622 posée par M. Henri Collette

Plans d'aménagement du territoire et développement du partenariat commercial et industriel franco-belge

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/11/1990
Pertinence