Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel

C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine

La question a été retirée

19/04/1978
Pertinence
Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel

Défense de la production de viande ovine en France

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1978
Pertinence
Question n° 29002 posée par M. Jean Cluzel

Elevage ovin: réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 30931 posée par M. Jean Cluzel

Garanties de l'élevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel

Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel

Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 02582 posée par M. Jean Cluzel

Sauvegarde de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

05/10/1979
Pertinence
Question n° 05385 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1982
Pertinence
Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel

Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1982
Pertinence
Question n° 11869 posée par M. Jean Cluzel

Renégociation des accords relatifs à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence