Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2346 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2346 questions
-
Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon
Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 25902 posée par M. Henri Caillavet
Aménagement du bassin de la Garonne: participation éventuelle de la C.E.E.
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 25960 posée par M. Maurice Janetti
Provence-Alpes-Côte d'Azur: sauvegarde de l'oléiculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00040 posée par M. Franck Sérusclat
Conséquences de certains choix dans la politique pharmaceutique française
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence
-
Question n° 25991 posée par M. Roger Boileau
C.E.E.-Japon: bilan des négociations commerciales
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard
Politique agricole européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet
Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence