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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer
Taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir
Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 23152 posée par M. Alain Houpert
Centres de formation d'apprentis et réforme de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23055 posée par Mme Agnès Canayer
Taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 17217 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Effets du confinement sur la filière de l'apprentissage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15530 posée par M. Didier Mandelli
Diminution du nombre d'apprentis dans les centres de formation suite à la crise sanitaire
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 12700 posée par Mme Nicole Duranton
Passage en 2020 au nouveau modèle de financement de la formation des apprentis
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 12804 posée par M. Hervé Maurey
Nouveau système de financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 12056 posée par M. Daniel Gremillet
Évolution législative de la prise en charge des coûts de formation par les employeurs publics d'apprentis
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11965 posée par M. Jean-François Husson
Mise en oeuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence