Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 22987 posée par M. Hugues Saury

    Champ d'application de la délégation en matière de diagnostics d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21608 posée par M. Michel Dagbert

    Vente de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21014 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Vente de plaques funéraires d'anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20703 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Octroi du statut de biens culturels aux plaques funéraires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02863 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Habilitation des établissements publics de coopération culturelle pour le diagnostic archéologique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23553 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22083 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible