Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 13303 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des dépenses communales de sécurité incendie par un lotissement

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

22/07/2004
Pertinence
Question n° 14757 posée par M. Jean Louis Masson

Déneigement

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/02/2015
Pertinence
Question n° 15872 posée par M. Jean Louis Masson

Déneigement

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2015
Pertinence
Question n° 16116 posée par M. Jean Louis Masson

Conservation d'une urne cinéraire

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2015
Pertinence
Question n° 17257 posée par M. Jean Louis Masson

Conservation d'une urne cinéraire

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/07/2015
Pertinence
Question n° 18408 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2015
Pertinence
Question n° 19505 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/12/2015
Pertinence
Question n° 17170 posée par M. Jean Louis Masson

Remise en état de palissades et procédure d'immeuble en péril

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/07/2020
Pertinence
Question n° 19363 posée par M. Jean Louis Masson

Remise en état de palissades et procédure d'immeuble en péril

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19759 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des fossés

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

24/12/2020
Pertinence