Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 35586 posée par M. Charles Ginésy

Tourisme et loisirs : rénovation des infrastructures du tourisme associatif et social

Réponse du ministère : Tourisme

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35503 posée par M. Adrien Gouteyron

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35314 posée par M. Marc Massion

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

27/09/2001
Pertinence
Question n° 34745 posée par M. Yann Gaillard

Rénovation du patrimoine du tourisme social

Réponse du ministère : Tourisme

09/08/2001
Pertinence
Question n° 34746 posée par M. Thierry Foucaud

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

09/08/2001
Pertinence
Question n° 34511 posée par M. Hubert Haenel

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

26/07/2001
Pertinence
Question n° 34521 posée par M. Daniel Hoeffel

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

26/07/2001
Pertinence
Question n° 34524 posée par M. Jacques Chaumont

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

26/07/2001
Pertinence
Question n° 34386 posée par M. Joseph Ostermann

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34472 posée par M. Philippe Richert

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

19/07/2001
Pertinence