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Questions avec et sans réponses

56 questions

1. Question n° 0028A posée par M. Jean-Paul Émorine

   Pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   08/02/2007

   Pertinence

2. Question n° 0024A posée par M. Jean-Paul Émorine

   Pôles de compétitivité

   La question a été retirée

   07/12/2006

   Pertinence

3. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Fracture numérique dans le Gers

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   01/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

   Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   15/09/2005

   Pertinence

5. Question n° 0763S posée par M. Bernard Murat

   Réforme du système des contrats de plan Etat-région

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   28/04/2005

   Pertinence

6. Question n° 0568S posée par M. Georges Mouly

   Maintien des services publics en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   28/10/2004

   Pertinence

7. Question n° 14164 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir des politiques territoriales, notamment en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   21/10/2004

   Pertinence

8. Question n° 09513 posée par Mme Michèle André

   Evolution des primes d'aménagement du territoire concernant les petits projets

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   23/10/2003

   Pertinence

9. Question n° 36290 posée par M. Philippe Arnaud

   Couverture du département de la Charente par les réseaux de téléphonie mobile

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   08/11/2001

   Pertinence

10. Question n° 36236 posée par M. Michel Moreigne

    Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire

    La question est caduque

    01/11/2001

    Pertinence