Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 13178 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des cités minières

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12255 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des cités minières

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de maisons de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de maisons de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09555 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte par le téléphone mobile en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte par le téléphone mobile en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17259 posée par M. Jean Louis Masson

    Débats publics sur les grands projets d'aménagement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15920 posée par M. Jean Louis Masson

    Débats publics sur les grands projets d'aménagement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible