Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 13178 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des cités minières

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12255 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des cités minières

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0763S posée par M. Bernard Murat

    Réforme du système des contrats de plan Etat-région

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14290 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte des localités desservies partiellement par l'ADSL, notamment en Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14181 posée par M. Yves Détraigne

    Dématérialisation du Journal officiel

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture ADSL de la Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10740 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Retard d'accès des communes rurales au haut débit Internet

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible