Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 04929 posée par M. Marcel Debarge

Fracture numérique et éducation

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

26/12/2002
Pertinence
Question n° 05224 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conséquences de la fracture numérique

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

23/01/2003
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Absence de raccordement à haut débit (ADSL) de la commune de Henridorff (Moselle)

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

13/02/2003
Pertinence
Question n° 05745 posée par M. Serge Mathieu

Fonctions d'opérateurs de télécommunications opérées par les collectivités locales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/02/2003
Pertinence
Question n° 06273 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Installation de connexions de qualité au réseau à haut débit et à l'ADSL

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

13/03/2003
Pertinence
Question n° 10740 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Retard d'accès des communes rurales au haut débit Internet

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

05/02/2004
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/07/2004
Pertinence
Question n° 14181 posée par M. Yves Détraigne

Dématérialisation du Journal officiel

Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence