Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0028A posée par M. Jean-Paul Émorine

Pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/02/2007
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Jean-Paul Émorine

Pôles de compétitivité

La question a été retirée

07/12/2006
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/09/2005
Pertinence
Question n° 14164 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir des politiques territoriales, notamment en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

21/10/2004
Pertinence
Question n° 09513 posée par Mme Michèle André

Evolution des primes d'aménagement du territoire concernant les petits projets

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

23/10/2003
Pertinence
Question n° 27402 posée par M. Michel Moreigne

Plan Loire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/08/2000
Pertinence
Question n° 26558 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Projets de redécoupage territorial

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/07/2000
Pertinence
Question n° 26271 posée par M. Claude Huriet

Transfert à Lille de l'Etablissement français du sang

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/06/2000
Pertinence
Question n° 25754 posée par M. Philippe Richert

Egal accès de l'ensemble du territoire aux technologies de l'information

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/06/2000
Pertinence