Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 0510G posée par M. Philippe Adnot

    Sélection des candidats aux pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0458G posée par M. Gérard Dériot

    Crédits de la RN 7

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0409G posée par M. Jean-Paul Émorine

    Agence de financement des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas

    Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0570S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 reliant la vallée du Rhône à l'autoroute A75

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13113 posée par M. Marcel Vidal

    Politique des transports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12215 posée par M. Jacques Oudin

    Création de l'agence de financement des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0477S posée par M. Jacques Oudin

    Tutelle du ministère de l'équipement sur la DATAR

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne