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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 13178 posée par M. Jean Louis Masson
Réhabilitation des cités minières
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 12255 posée par M. Jean Louis Masson
Réhabilitation des cités minières
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson
Création de maisons de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson
Création de maisons de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 09555 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte par le téléphone mobile en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte par le téléphone mobile en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 17259 posée par M. Jean Louis Masson
Débats publics sur les grands projets d'aménagement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 15920 posée par M. Jean Louis Masson
Débats publics sur les grands projets d'aménagement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 09685 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics en zone rurale
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence