Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 06900 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Devenir des personnels des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06927 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des conseillers d'orientation psychologues et des directeurs de CIO

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06936 posée par Mme Michèle André

    Missions et moyens des centres d'information et d'orientation de l'ONISEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07110 posée par Mme Gisèle Gautier

    Devenir des centres d'information et d'orientation de Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07190 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Missions des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07211 posée par Mme Gisèle Printz

    Avenir des centres d'information et d'orientation (CIO)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07213 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Décentralisation du service public d'information et d'orientation en région

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07296 posée par M. Marcel Vidal

    Décentralisation des centres d'information et d'orientation et statut des personnels

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07385 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des personnels des CIO du département du Nord

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07563 posée par Mme Évelyne Didier

    Engagement d'une procédure de concertation avec les conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible