Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

  1. Question n° 01721 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Tremblay: construction d'un CIO

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02045 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Tremblay-lès-Gonesse: construction

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05136 posée par M. Franck Sérusclat

    Avenir du service public d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06033 posée par M. Daniel Percheron

    Fermeture de centres de formation de conseillers d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06308 posée par Mme Hélène Luc

    Réduction du nombre de places attribuées au concours de conseillers d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08042 posée par Mme Hélène Luc

    Etatisation des centres d'information et d'orientation du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09260 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des centres d'information et d'orientation du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02975 posée par M. Pierre Brantus

    Absence de création de poste de conseiller d'orientation et fermeture des centres d'information et d'orientation de Lyon et de Strasbourg

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04997 posée par M. Raymond Bouvier

    Statut des conseillers d'orientation de la Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05698 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Situation des conseillers d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible