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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
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Question n° 18340 posée par M. Bernard Piras
Avenir des colonies de vacances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18435 posée par Mme Catherine Tasca
Menaces sur les colonies de vacances et l'accueil collectif des mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18490 posée par Mme Maryvonne Blondin
Mise en conformité du contrat d'engagement éducatif pour les séjours éducatifs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18519 posée par M. Thierry Repentin
Avenir des colonies de vacances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18573 posée par M. Yves Détraigne
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18696 posée par M. Jacky Le Menn
Pour que les enfants puissent continuer à partir en colonie de vacances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18706 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Conséquences de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 14 octobre 2010 concernant le contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18746 posée par Mme Claire-Lise Campion
Sécurisation du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18775 posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des accueils collectifs de mineurs en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence