Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 05466 posée par M. Robert Hue

Avenir des structures du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas

Avenir du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/12/2017
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

Financement du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

06/04/2018
Pertinence
Question n° 04768 posée par Mme Nelly Tocqueville

Choix budgétaires du Gouvernement concernant le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Baisse des subventions du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04796 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Baisse du budget alloué au développement de la pratique sportive

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

Situation du mouvement olympique et sportif

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Avenir du sport français

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

Défense du sport amateur

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence