Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 14535 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet « initiatives d'excellence » de l'université de Lille

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 02810 posée par M. Michel Doublet

Préoccupations des personnels du laboratoire Cultures et Sociétés en Europe

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Pertinence
Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation de l'archéologie en France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 22409 posée par Mme Claudine Lepage

Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22410 posée par Mme Claudine Lepage

Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 07359 posée par M. François Vendasi

Création d'une plate-forme marine décentralisée à Furiani

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 04704 posée par M. Guy Fischer

Accès à l'emploi des jeunes chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 24866 posée par M. Jean Louis Masson

Documents de travail rédigés en langue française pour les manifestations scientifiques sur le territoire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche

Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 17298 posée par M. Alain Fouché

Réorganisation de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/04/2005
Pertinence