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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 20672 posée par M. Antoine Lefèvre
Baisses dans les effectifs de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18986 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Contribution forestière à l'hectare par les communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12515 posée par M. Jacques Genest
Avenir de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11516 posée par Mme Christine Herzog
Encaissement des recettes liées aux ventes de bois des forêts communales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11128 posée par M. Jean-Marie Bockel
Modalités d'encaissement des recettes liées aux ventes de bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10654 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Modalités d'encaissement des recettes liées aux ventes de bois par l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10484 posée par Mme Patricia Schillinger
Encaissement des produits des ventes de bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10258 posée par Mme Christine Herzog
Encaissement des recettes liées aux ventes de bois des forêts communales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0765S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Arboretum national des Barres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence