Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

Nouveau conseil présidentiel pour la science

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0265G posée par M. Jean-Michel Arnaud

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0140G posée par Mme Annick Jacquemet

Pénurie de paracétamol pédiatrique

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

08/12/2022
Pertinence
Question n° 2174G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Approvisionnement en vaccins contre la covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2184G posée par Mme Béatrice Gosselin

Situation de l'hôpital

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2136G posée par Mme Annick Petrus

Obligation vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 2119G posée par Mme Laure Darcos

Situation des services de pédiatrie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 2048G posée par M. Stéphane Artano

Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1954G posée par Mme Florence Lassarade

Vaccination obligatoire des soignants

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence