Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

    Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26310 posée par M. Rémi Cardon

    Inquiétude concernant l'accès aux tests antigéniques et PCR et à la vaccination de la Covid-19 pour les étrangers pouvant prétendre à l'aide médicale de l'État ou la complémentaire santé solidaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1985S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Prise en charge des cas de myocardite et de péricardite chez les adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1819S posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge pluridisciplinaire du Covid long à 100 %

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24586 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge pluridisciplinaire du Covid long à 100 %

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24214 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Quarantaine obligatoire pour les voyageurs non vaccinés ou vaccinés avec un vaccin non homologué en provenance d'un pays classé rouge

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24119 posée par M. Robert del Picchia

    Indispensable clarification règlementaire quant à la gratuité des tests de dépistage du covid-19 pour les Français établis hors de France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23913 posée par M. Daniel Laurent

    Institut Pasteur et recherche sur l'ivermectine pour le traitement du covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23625 posée par M. Bernard Bonne

    Purificateurs d'air dans les établissements recevant du public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23680 posée par Mme Catherine Dumas

    Concert test Covid-19 réalisé sous l'égide de l'Assistance publique–Hôpitaux de Paris

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte