Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

  1. Question n° 09583 posée par M. Christian Bilhac

    Syndrome post-covid et prise en charge en affection longue durée

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09403 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés de reconnaissance des covid longs en maladie professionnelle

    En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06249 posée par M. Pascal Allizard

    Effets indésirables des vaccins contre le Covid

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05216 posée par Mme Corinne Féret

    Reconnaissance des covid longs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04672 posée par M. Hugues Saury

    Collectivités locales et épandage des boues

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02788 posée par Mme Sylviane Noël

    Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires suspendus dans le cadre de la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02696 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02545 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des « Covid-longs »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02556 posée par M. Hugues Saury

    Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 01048 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Cancer en zone rurale et coronavirus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne