Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

448 questions

Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret

Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27381 posée par M. Jean-Claude Tissot

Récentes évolutions du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26876 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Situation des aides-soignants en réanimation

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26842 posée par Mme Brigitte Lherbier

Pratique des tests salivaires par les pharmaciens

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2142S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Professionnels du secteur social et médico-social exclus du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26657 posée par M. Michel Savin

Droit de visite au sein des établissements de santé

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26714 posée par Mme Corinne Féret

Reconnaissance des aides-soignants des services de soins critiques et de réanimation

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26310 posée par M. Rémi Cardon

Inquiétude concernant l'accès aux tests antigéniques et PCR et à la vaccination de la Covid-19 pour les étrangers pouvant prétendre à l'aide médicale de l'État ou la complémentaire santé solidaire

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence