Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 22843 posée par M. Hugues Saury
Situation des propriétaires bailleurs de résidences de tourisme
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 19880 posée par M. Hugues Saury
Stocks stratégiques pour une prochaine pandémie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18528 posée par M. Hugues Saury
Versement de la prime exceptionnelle relative à la Covid-19
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 18337 posée par M. Hugues Saury
Autorisation de départ en classe de découverte
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 16962 posée par M. Hugues Saury
Ventes en l'état futur d'achèvement, crise sanitaire et dispositif Pinel
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
-
Question n° 16766 posée par M. Hugues Saury
Dépenses engagées par les communes lors de la réouverture des écoles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 15636 posée par M. Hugues Saury
Préavis pour congé donné par le propriétaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
-
Question n° 15438 posée par M. Hugues Saury
Engagement dans la réserve opérationnelle et pension afférente au grade supérieur
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 15269 posée par M. Hugues Saury
Délai d'indemnisation du chômage partiel
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 15071 posée par M. Hugues Saury
Fermeture des bureaux de poste
La question est caduque
Pertinence