Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0770S posée par Mme Corinne Féret

    Situation de la psychiatrie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0002S posée par Mme Victoire Jasmin

    Pauvreté et territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19725 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Dépistage du Covid-19 à grande échelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1566G posée par M. Bernard Bonne

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19502 posée par M. Hervé Gillé

    Mesures pour la santé mentale et la psychiatrie à la suite de la crise sanitaire liée à la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18916 posée par M. Laurent Duplomb

    Vaccin de la grippe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1522G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Données scientifiques et fermetures des commerces

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18529 posée par Mme Vivette Lopez

    Tests de dépistage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18355 posée par M. Roger Karoutchi

    Campagne de vaccination contre la grippe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17823 posée par M. Pascal Allizard

    Tests de dépistage

    La question est caduque

    Pertinence Faible