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Questions avec et sans réponses

1041 questions

1. Question n° 09100 posée par M. Jérémy Bacchi

   Recours aux fonds européens dans le cadre de l'aide alimentaire

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08835 posée par M. Fabien Gay

   Appui aux associations d'aide alimentaire en Seine-Saint-Denis et à l'échelle nationale

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0781S posée par Mme Catherine Deroche

   Accès des patients atteints de maladies neuro-dégénératives au traitement par ultrasons focalisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0770S posée par Mme Corinne Féret

   Situation de la psychiatrie

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07123 posée par M. Sebastien Pla

   Pour une accessibilité universelle et effective des services publics

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0723S posée par Mme Sylviane Noël

   Refus de greffe de patients non vaccinés contre le covid-19

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   01/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 0636S posée par Mme Véronique Guillotin

   Désaffection de la filière pharmacie par les étudiants en santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

   « Exclus du Ségur »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0443S posée par M. Denis Bouad

   Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0416S posée par M. Georges Patient

    Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    09/02/2023

    Pertinence