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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 0390S posée par M. Pierre Louault
Traitement des boues par les collectivités et analyse covid
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 04777 posée par Mme Catherine Belrhiti
Restrictions d'épandage des boues
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 04141 posée par Mme Kristina Pluchet
Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02745 posée par Mme Kristina Pluchet
Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00750 posée par M. Jean-Claude Anglars
Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23625 posée par M. Bernard Bonne
Purificateurs d'air dans les établissements recevant du public
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 20827 posée par M. Fabien Gay
Zones à faibles émissions et justice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19204 posée par M. Pierre Charon
Perspectives de développement de l'observatoire épidémiologique dans les eaux usées
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot
Quatrième plan national santé environnement
La question est caduque
Pertinence