Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 27381 posée par M. Jean-Claude Tissot

Récentes évolutions du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/03/2022
Pertinence
Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 25072 posée par M. Jean-Claude Tissot

Revalorisation des visites à domicile de SOS médecins

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 22221 posée par M. Jean-Claude Tissot

Reconnaissance des personnels du funéraire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21926 posée par M. Jean-Claude Tissot

Éviction des infirmiers et infirmières de la stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1494S posée par M. Jean-Claude Tissot

Organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19425 posée par M. Jean-Claude Tissot

Prime pour les agents du secteur social, médico-social, et de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18303 posée par M. Jean-Claude Tissot

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/10/2020
Pertinence
Question n° 15876 posée par M. Jean-Claude Tissot

Professionnels de l'accueil à domicile et Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence