Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27464 posée par Mme Nathalie Delattre

    Baisse des stocks de poches de sang dans les services de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21489 posée par Mme Nathalie Delattre

    Problème de la reconnaissance statutaire des ambulanciers privés

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21408 posée par Mme Nathalie Delattre

    Choix de la plateforme Inzeecare dans le cadre du dispositif de visites domiciliaires infirmières dans le cadre de la lutte contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19560 posée par Mme Nathalie Delattre

    Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19621 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation statutaire et formation d'adaptation à l'emploi pour les ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16509 posée par Mme Nathalie Delattre

    Réalisation de tests sérologiques par les officines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15223 posée par Mme Nathalie Delattre

    Mise en place du plan 100 % santé pour les appareillages paramédicaux et son impact sur l'activité des opticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible