Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

Situation sanitaire en outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1407G posée par M. Alain Milon

Lutte contre l'épidémie de Covid-19

Réponse du Premier ministre

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1393G posée par M. Jean Sol

Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

02/07/2020
Pertinence
Question n° 1316G posée par M. Bernard Jomier

Plan santé et augmentation des moyens pour l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1269G posée par M. Jérôme Bignon

Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1271G posée par M. Pierre Louault

Pesanteur administrative des agences régionales de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1244G posée par Mme Laurence Rossignol

Délai concernant les avortements dans le cadre du confinement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1226G posée par M. René-Paul Savary

Efficacité des mesures de protection et traitement des Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner

Carte hospitalière

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence