Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

161 questions

  1. Question n° 06782 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation de l'obésité infantile en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06785 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation des infections sexuellement transmissibles

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05004 posée par M. Sebastien Pla

    Souffrance au travail des professionnels de santé en milieu hospitalier

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05012 posée par M. Sebastien Pla

    Geste de reconnaissance de la Nation envers les travailleurs maintenus à leur poste durant la crise sanitaire

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04783 posée par M. Sebastien Pla

    Millésime 2021 en sursis faute de matières premières

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04653 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des obligations en matière de produits durables et de qualité servis dans la restauration collective

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04590 posée par M. Hervé Maurey

    Forfait mobilités durables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04157 posée par M. Yves Détraigne

    Éradiquer le sida en 2030

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

    Transferts de malades

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible