Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 26516 posée par M. Franck Menonville

    Séjours scolaires et classes de découverte

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25029 posée par M. Pascal Allizard

    Reprise des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24487 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23731 posée par M. Éric Gold

    Continuité du service public de l'éducation sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23350 posée par M. Bruno Rojouan

    Conséquences de la fermeture des piscines pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22689 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir des classes de découvertes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22542 posée par M. Pierre Laurent

    Classes de découvertes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22412 posée par Mme Laurence Harribey

    Relance de séjours scolaires dans les centres d'hébergement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22026 posée par M. Éric Gold

    Continuité du service public de l'éducation sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 21993 posée par M. Hervé Gillé

    Difficultés de remplacement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte