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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 0002S posée par Mme Victoire Jasmin

   Pauvreté et territoires d'outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   07/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 0291S posée par M. André Guiol

   Projet d'unité mobile de néonatalogie de l‘hôpital Sainte Musse de Toulon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 0298S posée par M. Stéphane Sautarel

   Primes Ségur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 0312S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

   Accès aux statistiques des décès toutes causes appariées avec le statut vaccinal au regard de la covid

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   15/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 0351S posée par Mme Agnès Canayer

   Ouverture des aides aux armateurs transmanche exploitant en délégation de service public

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0416S posée par M. Georges Patient

   Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0430S posée par Mme Catherine Deroche

   Stratégie vaccinale et prévention des infections invasives à ménincogoques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0443S posée par M. Denis Bouad

   Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

   « Exclus du Ségur »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0603S posée par M. Henri Cabanel

    Inquiétudes des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    13/04/2023

    Pertinence