Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

210 questions

  1. Question n° 11072 posée par Mme Nadège Havet

    Revendications des infirmières et infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09773 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Exclusion des infirmières scolaires du dispositif Ségur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09806 posée par Mme Sylvie Robert

    Perspectives du dispositif « mon soutien psy »

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09358 posée par Mme Catherine Dumas

    Défaillances du dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07497 posée par Mme Annick Jacquemet

    Situation de la profession de secrétaire médico-sociale après les mesures de revalorisation salariale issues des suites des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06764 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation des troubles dépressifs chez les jeunes en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06627 posée par M. Hussein Bourgi

    Application du Ségur de la santé au sein des centres d'action sociale exerçant la compétence de petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05642 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé mentale des jeunes Français

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04213 posée par Mme Martine Filleul

    Situation inquiétante des déserts médicaux dans le département du Nord et sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne