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2142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2142 questions
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Question n° 07456 posée par M. Jean Sol
Réunion du conseil municipal pour des modifications budgétaires mineures
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 07501 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pénurie de médicaments et licence d'office
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10185 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation considérable de la ponctualité des trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10501 posée par M. Christophe Priou
Retraites de la gendarmerie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 10577 posée par M. François Bonhomme
Mission ministérielle sur l'auteur et l'acte de création
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0890S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Situation de la structure mobile d'urgence et de réanimation du centre hospitalier agenais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 11636 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la gare de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11682 posée par M. Jean Sol
Réunion du conseil municipal pour des modifications budgétaires mineures
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11686 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation considérable de la ponctualité des trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12451 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Desserte ferroviaire du Boulonnais
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence