Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 14918 posée par M. Christophe Priou

Protection des dentistes face au Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14945 posée par M. Michel Laugier

Inquiétude pour les chirurgiens dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14966 posée par Mme Vivette Lopez

Crise sanitaire et conséquences sur les cabinets dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14969 posée par Mme Catherine Deroche

Mesures d'aide pour les cabinets libéraux contraints de fermer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14980 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Situation des orthoptistes libéraux dans la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15051 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation des professionnels de santé installés en libéral

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15060 posée par Mme Gisèle Jourda

Urgence sanitaire et protection des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15135 posée par M. Patrice Joly

Inquiétudes de l'ensemble des professions libérales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15274 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Conditions d'attribution du fonds de solidarité pour les kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15275 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Demandes urgentes des chirurgiens-dentistes dans le cadre de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence