Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 14735 posée par M. Yves Détraigne

Gestion des déchets pendant l'épidémie de coronavirus

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15204 posée par M. Yves Détraigne

Rémunération des élèves infirmiers

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15205 posée par M. Yves Détraigne

Ajout des aides à domicile sur la liste des professionnels prioritaires pour l'obtention de masques protecteurs face au Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15486 posée par M. Yves Détraigne

Professionnels libéraux contribuant à la chaîne de santé

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17731 posée par M. Yves Détraigne

Symptômes persistants chez les malades du Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17759 posée par M. Yves Détraigne

Aide à domicile pour les personnes âgées dépendantes pendant le confinement

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17815 posée par M. Yves Détraigne

Retour de la grippe

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17850 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies des soignants liées au Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 18120 posée par M. Yves Détraigne

Collectivités territoriales et gestion de crise

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/10/2020
Pertinence