Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 07501 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de médicaments et licence d'office

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 14471 posée par M. Hugues Saury

Coronavirus

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14935 posée par Mme Florence Lassarade

Chloroquine

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15058 posée par M. Hervé Maurey

Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15070 posée par M. Roland Courteau

Autorisation accordée aux médecins de prescrire la chloroquine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15078 posée par Mme Laurence Rossignol

Pénuries de médicaments

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15128 posée par Mme Laurence Cohen

Pénurie de médicaments liée la pandémie du Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15170 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médicaments et industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15176 posée par Mme Christine Herzog

Approvisionnement des médicaments Approvisionnement de médicaments nécessaires au traitement du Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15211 posée par M. Pascal Allizard

Usage de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence