Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 01287 posée par M. Christian Cambon
Dématérialisation des échanges et carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03171 posée par M. Yves Daudigny
Conditions d'obtention de l'allocation d'accompagnement d'une personne en fin de vie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03509 posée par M. Guy Fischer
Reconnaissance des pathologies des verriers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05070 posée par Mme Samia Ghali
Situation des chômeurs devenus auto-entrepreneurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05610 posée par M. Pierre Laurent
Centres de sécurité sociale de Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08293 posée par M. Alain Fauconnier
Déplacements pour bilan de santé des personnes vulnérables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10658 posée par M. Jean Desessard
Accès aux soins des travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 11893 posée par M. Jean Desessard
Accès aux soins des travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12533 posée par M. Simon Sutour
Prévention de l'obésité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12581 posée par M. Philippe Bas
Convention d'objectifs et de gestion pour 2014-2017 entre l'État et l'assurance maladie
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence