Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 10522 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Suppression d'heures de délégation syndicale

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 13580 posée par M. Paul Souffrin

Situation sociale et budgétaire de la CPAM de Metz

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13581 posée par M. Paul Souffrin

Situation sociale et budgétaire de la CPAM de Metz

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/01/1991
Pertinence
Question n° 14076 posée par M. Claude Huriet

Remboursement de frais des administrateurs des CPAM

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14860 posée par M. Jean-Jacques Robert

Conséquences de la grève de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/04/1991
Pertinence
Question n° 14873 posée par M. Pierre Vallon

Représentation des associations de retraités au sein des organismes sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/04/1991
Pertinence
Question n° 16145 posée par M. Paul Souffrin

Situation sociale et budgétaire de la caisse d'assurance maladie de Metz

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/07/1991
Pertinence
Question n° 17056 posée par M. Paul Souffrin

Caisse primaire d'assurance maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/08/1991
Pertinence
Question n° 17608 posée par M. Emmanuel Hamel

Progrès accomplis dans la gestion des organismes de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/10/1991
Pertinence
Question n° 11519 posée par M. Raymond Courrière

Insuffisance des effectifs de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude

Réponse du ministère : Santé publique

13/07/1995
Pertinence