Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 25582 posée par M. Philippe Paul

    Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20195 posée par M. Philippe Paul

    Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1365S posée par M. Stéphane Sautarel

    Lignes ferroviaires du Cantal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12520 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir de la ligne ferroviaire de la vallée de la Roya

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0758S posée par M. Bernard Delcros

    Ligne Aurillac-Bretenoux-Biars-Brive

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08436 posée par M. Patrick Chaize

    Importance de la ligne ferroviaire des Dombes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07774 posée par M. Daniel Gremillet

    Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0515S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Ligne Caen-Alençon-Le Mans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06521 posée par M. Patrick Chaize

    Importance de la ligne ferroviaire des Dombes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04495 posée par Mme Christine Prunaud

    Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc-Auray

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne