Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 17949 posée par Mme Christine Herzog

    Travaux entre Nancy et Strasbourg sur la route nationale 4

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18221 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Projet de déviation de la nationale 88 entre Le Pertuis et Saint-Hostien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18492 posée par M. Bruno Belin

    Modernisation de la route nationale 147

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1365S posée par M. Stéphane Sautarel

    Lignes ferroviaires du Cantal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1411S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Projet du barreau Paris-Laon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1466S posée par M. Franck Menonville

    Financement de la déviation de la route nationale 135

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20195 posée par M. Philippe Paul

    Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1485S posée par M. Philippe Tabarot

    Transfert de pleine propriété de la ligne des chemins de fer de Provence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20706 posée par M. Philippe Paul

    Mise à deux fois deux voies de la route nationale 164

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20983 posée par Mme Christine Herzog

    Travaux entre Nancy et Strasbourg sur la route nationale 4

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible