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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 02015 posée par M. François Grosdidier

   Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   16/11/2017

   Pertinence

2. Question n° 0158S posée par M. Édouard Courtial

   Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

3. Question n° 03764 posée par M. Édouard Courtial

   Fermetures des lignes ferroviaires locales

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/03/2018

   Pertinence

4. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

   Liaisons ferroviaires et région Occitanie

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 04495 posée par Mme Christine Prunaud

   Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc-Auray

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   19/04/2018

   Pertinence

6. Question n° 06521 posée par M. Patrick Chaize

   Importance de la ligne ferroviaire des Dombes

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   02/08/2018

   Pertinence

7. Question n° 07069 posée par Mme Laurence Cohen

   Inquiétudes sur l'abandon ou la remise en cause de projets de transports dans le Val-de-Marne

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   04/10/2018

   Pertinence

8. Question n° 0515S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Ligne Caen-Alençon-Le Mans

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   08/11/2018

   Pertinence

9. Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

   Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/11/2018

   Pertinence

10. Question n° 08436 posée par M. Patrick Chaize

    Importance de la ligne ferroviaire des Dombes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    10/01/2019

    Pertinence