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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 10606 posée par M. Grégory Blanc

   Offre de transports pour le projet de centre pénitentiaire Loire-Authion

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1020S posée par M. Laurent Somon

   Ligne ferroviaire transport-express-régional entre Abbeville et Le Tréport

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07614 posée par M. Pascal Savoldelli

   Prolongement de la ligne 10

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06767 posée par M. Bruno Rojouan

   Augmentation du temps de trajet ferroviaire pour les trains en direction ou en provenance des territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0582S posée par M. Bernard Buis

   Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06003 posée par M. Fabien Gay

   Nouveau report du prolongement de la ligne 11

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0474S posée par M. Bernard Delcros

   Survie de la ligne de l'Aubrac

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05602 posée par M. Didier Mandelli

   Liaison ferroviaire entre La Roche-sur-Yon et Bressuire.

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05319 posée par Mme Laurence Harribey

    Régénération de la section ferroviaire Saintes - Bordeaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    16/02/2023

    Pertinence