Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 0052G posée par Mme Hélène Luc

    Situation en Irak

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0407S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des centres de crise psychiatrique de proximité

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0361G posée par M. Jean-François Voguet

    Avenir de l'école

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15867 posée par M. Jean-François Voguet

    Restrictions d'accès gratuits au Louvre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16031 posée par M. Jean-François Voguet

    Situation au sein de la Fédération française de football (FFF)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16032 posée par M. Jean-François Voguet

    Développement de la recherche sur les microbicides

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16166 posée par M. Jean-François Voguet

    Pénurie de professionnels de la petite enfance en Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

    Récupération des DASRI des personnes en auto soins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18105 posée par M. Jean-François Voguet

    Conditions d'exercice de la fonction de délégué départemental de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18653 posée par M. Jean-François Voguet

    Situation fiscale des EHPAD publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible