Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

172 questions

  1. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité hommes femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18873 posée par M. Jean-François Voguet

    Disparition du Conseil permanent de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Sauvegarde du cinéma Grand Ecran Italie (Paris 13e)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19208 posée par M. Robert Hue

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19495 posée par M. Jean-François Voguet

    Diminution des aides au développement de la vie associative

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19518 posée par Mme Éliane Assassi

    Entretien des sites historiques, monuments, sépultures et nécropoles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0832S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale d'une proposition de loi instituant une journée nationale pour l'abolition universelle de la peine de mort

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19925 posée par Mme Éliane Assassi

    Composition du comité consultatif de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel

    Gel des crédits budgétaires aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20180 posée par Mme Annie David

    Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives

    La question a été retirée

    Pertinence Forte