Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

158 questions

Question n° 01889 posée par Mme Michelle Gréaume

Conséquences de la réduction des contrats aidés dans les centres sociaux du Nord et du Pas-de-Calais

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02077 posée par Mme Michelle Gréaume

Transfert des dossiers d'allocation des travailleurs de l'amiante

La question est caduque

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02078 posée par Mme Michelle Gréaume

Conséquences de la prescription du Distilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02079 posée par Mme Michelle Gréaume

Sexisme et le harcèlement sexuel sur les lieux de travail

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02082 posée par Mme Michelle Gréaume

Restructuration et délocalisation de l'activité relation-clientèle d'Engie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02616 posée par Mme Michelle Gréaume

Autorisation de la pêche électrique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02848 posée par Mme Michelle Gréaume

Suppressions d'emplois chez Pimkie

Réponse du Ministère du travail

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03115 posée par Mme Michelle Gréaume

Avenir de l'entreprise Ascoval

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03580 posée par Mme Michelle Gréaume

Refonte de la carte judiciaire

Réponse du Ministère de la justice

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03759 posée par Mme Michelle Gréaume

Entretien des églises communales

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence