Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

Statut des élèves sages-femmes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre

Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 00218 posée par M. Jacques Legendre

Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 03175 posée par M. Jacques Legendre

Amélioration des procédures d'élection des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/01/2008
Pertinence
Question n° 03321 posée par M. Alain Dufaut

Report des élections étudiantes au CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des représentants étudiants élus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 04501 posée par M. Jean Louis Masson

Bourses universitaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 09375 posée par Mme Jacqueline Chevé

Difficultés liées au nouveau mode d'attribution des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10451 posée par M. Robert Tropeano

Logement public étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/10/2009
Pertinence